Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEYROSAT
CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY

Numéro de dépôt :
1596225
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/05/2000
PEYROSAT de CAVE COOPERATIVE DES VINS D\'IROULEGUY

Présentation de la marque PEYROSAT

Déposée le 17 mai 1990 par CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PEYROSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY, domicilié(e) 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BERGOUIGNAN, président - France.

La marque PEYROSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEYROSAT est expirée depuis le 17 mai 2000.

CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PREMIA , DOMAINE MENDISOKOA , DOMAINE ITURRITXE , IROULEGUY LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE , DOMAINE LES TERRASSES DE L'ARRADOY , ANSA MENDI , ELORRI GRAND VIN DU PAYS BASQUE


CAVE COOPERATIVE DES VINS D'IROULEGUY - 64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France


Monsieur Michel BERGOUIGNAN, président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

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